Conditions Générales de Vente
En vigueur au [DATE]. La validation d'une commande sur [DOMAINE] emporte acceptation des présentes conditions.
1. Identification du vendeur
La boutique [DOMAINE] est éditée par [ENTITÉ JURIDIQUE], [FORME JURIDIQUE], immatriculée sous le numéro [NUMÉRO D'IMMATRICULATION], dont le siège est situé [ADRESSE]. Contact : [EMAIL_CONTACT].
2. Produits
Les caractéristiques essentielles de chaque pièce (dimensions, matières, coloris, entretien) sont présentées sur la fiche produit. Les photographies sont aussi fidèles que possible ; de légères variations de teinte peuvent exister selon les écrans.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors éventuels frais de livraison affichés avant validation du paiement. Le prix applicable est celui affiché au jour de la commande.
4. Commande
La commande est confirmée après validation du paiement ; un e-mail récapitulatif est adressé au client. Nous nous réservons le droit de refuser toute commande présentant un caractère anormal ou frauduleux.
5. Paiement
Le règlement s'effectue par carte bancaire, Apple Pay, Google Pay ou en 3× / 4× via le prestataire proposé au checkout. Les données de paiement sont traitées de manière chiffrée par nos prestataires certifiés ; nous n'y avons jamais accès.
6. Livraison
Livraison en France métropolitaine, Belgique, Luxembourg et Suisse selon les délais indiqués sur la page Livraison & Retours. En cas de retard de plus de 7 jours par rapport à la date annoncée, le client peut demander l'annulation et le remboursement de sa commande.
7. Droit de rétractation
Le client dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans motif, en écrivant à [EMAIL_CONTACT]. Le remboursement intégral intervient sous 14 jours après réception du retour, sur le moyen de paiement initial. Modalités détaillées sur la page Livraison & Retours.
8. Garanties
Le client bénéficie de la garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation) pendant 2 ans, et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil), ainsi que de la garantie commerciale de 2 ans décrite sur la page Livraison & Retours.
9. Responsabilité
Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas d'inexécution imputable au client, à un tiers étranger à la vente ou à un cas de force majeure.
10. Données personnelles
Les données collectées sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité, dans le respect du RGPD.
11. Médiation et litiges
En cas de litige, le client s'adresse d'abord à notre service client. À défaut de résolution amiable, il peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [MÉDIATEUR À DÉSIGNER] ou à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr. Droit applicable : droit français.